Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRÉATEUR DE BON GOÛT
MOY PARK

Numéro de dépôt :
3179379
Date de dépôt :
12/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
12/08/2012
CRÉATEUR DE BON GOÛT de MOY PARK

Présentation de la marque CRÉATEUR DE BON GOÛT

Déposée le 12 août 2002 par la société MOY PARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « CRÉATEUR DE BON GOÛT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la société MOY PARK domicilié(e) 712, chemin de NOYELLES,62110 HENIN-BEAUMONT - 62110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 525 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC TROCLET MOY PARK domicilié(e) 712, CHEMIN DE NOYELLES,62110 HENIN-BEAUMONT - 62110 - France.

La marque CRÉATEUR DE BON GOÛT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRÉATEUR DE BON GOÛT est expirée depuis le 12 août 2012.


MOY PARK - 712, chemin de NOYELLES,62110 HENIN-BEAUMONT - 62110 - France - SIREN 380525477


Monsieur FREDERIC TROCLET MOY PARK - 712, CHEMIN DE NOYELLES,62110 HENIN-BEAUMONT - 62110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Viande, conserves de viande, plats cuisinés à bases de légumes, poissons, viande. Plats cuisinés à bases de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Produits agricoles (légumes) non préparés, non transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.