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Marques déposées par MOY Alain
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A.C.F.Q. 17.00 LA QUALITE PAR AUDITS CROISES.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.F.Q. 17.00 LA QUALITE PAR AUDITS CROISES.
MOY Alain

Numéro de dépôt :
97661465
Date de dépôt :
29/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2007

Présentation de la marque A.C.F.Q. 17.00 LA QUALITE PAR AUDITS CROISES.

Déposée le 29 janvier 1997 par MOY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.C.F.Q. 17.00 LA QUALITE PAR AUDITS CROISES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est MOY Alain, domicilié(e) 4, Allée du Chardon Bleu, 85100 LES SABLES D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOY Alain - France.

La marque A.C.F.Q. 17.00 LA QUALITE PAR AUDITS CROISES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.F.Q. 17.00 LA QUALITE PAR AUDITS CROISES. est expirée depuis le 29 janvier 2007.

MOY Alain a également déposé les autres marques suivantes : PLUME D'OCEAN , LE JOURNAL DE LA MER


MOY Alain - 4, Allée du Chardon Bleu, 85100 LES SABLES D'OLONNE - France


Monsieur MOY Alain - France


Inscription le 7 juin 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°278645 - Publication au BOPI 1999-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

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