Déposée par voie électronique le 18 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) MOVITEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HONCELAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOVITEX domicilié(e) 68 rue Christophe Colomb - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 756 200 150 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque HONCELAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOVITEX, société anonyme - 68 rue Christophe Colomb - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 756200150
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES - 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir bagages, bourses et portefeuilles, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity-cases », étiquettes en cuir pour bagages, mallettes pour documents, porte-monnaie, sacs à main, petites pochettes (sacs à main), porte-cartes de crédit en cuir, portefeuilles et sacs en cuir, sacs à dos, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
Publicité et affaires commerciales ; organisation de réunions à domicile à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en marketing ; conseils commerciaux et en affaires ; aide à la vente, à savoir conseils en matière de techniques et de programmes de vente ; services de vente au détail par le biais de réunions ou démonstration à domicile, ventes au détail et Internet (d'articles d'habillement, d'accessoires vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux, d'articles de maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration, à savoir vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes, tableaux, boîtes en plastiques, métal ou en bois, miroirs, lampes et mobiles) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers d'articles d'habillement, d'accessoires vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux, d'articles de maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration, à savoir vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes, tableaux, boîtes en plastiques, métal ou en bois, miroirs, lampes et mobiles, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (articles d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux, articles de maroquinerie, articles textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration, à savoir vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes, tableaux, boîtes en plastiques, métal ou en bois, miroirs, lampes et mobiles), vendus à distance et notamment par correspondance, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; vente au détail et notamment vente directe de catalogues et de produits de tous types, en particulier d'articles d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux, d'articles de maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration, à savoir vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes, tableaux, boîtes en plastiques, métal ou en bois, miroirs, lampes et mobiles.
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