Déposée le 22 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MOVITEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHEVALIER DE STAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOVITEX domicilié(e) 68 RUE CHRISTOPHE COLOMB, 59290 WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 756 200 150 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France.
La marque CHEVALIER DE STAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOVITEX S.A. Société Anonyme - 68 RUE CHRISTOPHE COLOMB, 59290 WASQUEHAL - France - SIREN 756200150
CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, à savoir figurines (statuettes) en verre, mosaïques en verre non pour la construction; statues et statuettes en verre; boîtes en verre; récipients (verres); vases en verre, objets d'art en verre.Porcelaine, à savoir enseignes en porcelaine, statues et statuettes en porcelaine; objets d'art en porcelaine, vases en porcelaine.Faïences, à savoir statues et statuettes en terre cuite, poteries, pots, vases en faïence, objets d'art en terre cuite
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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