Déposée le 20 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) MOVITEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHARMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOVITEX domicilié(e) 68 rue Christophe Colomb - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 756 200 150 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion domicilié(e) 96/98 boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque CHARMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOVITEX, société anonyme - 68 rue Christophe Colomb - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 756200150
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion - 96/98 boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2003 n°2252613 - Publication au BOPI 2003-11-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2556606 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-28
Papier, carton et produits en papier ou en carton, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papiers filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballage, sachets d'emballage, boîtes d'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, à savoir fils, toile et autres matières textiles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés, catalogues de vente par correspondance.Tissus et produits textiles, à savoir étoffes textiles, rideaux, stores, linge de maison, linge de toilette, linge de table et de lit; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHARMANCE"