Déposée par voie électronique le 4 avril 2019 par MOVING MAGNET TECHNOLOGIES (MMT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MMT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-17 du 26 avril 2019.
Le déposant est MOVING MAGNET TECHNOLOGIES (MMT) domicilié(e) 1 Rue Christiaan Huygens - 25000 - BESANCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MMT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOVING MAGNET TECHNOLOGIES (MMT) - 1 Rue Christiaan Huygens - 25000 - BESANCON - France
IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17
Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30
Moteurs et blocs de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs d'entraînement (autres que pour véhicules terrestres) ; machines motrices (autres que pour véhicules terrestres) ; machines-outils ; actionneurs électromécaniques ; actionneurs non électriques à l'exception de ceux pour armes à feu ; actionneurs de vannes ; actionneurs hydrauliques ; vannes (parties de machines) ; inducteurs ;
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, indicateurs électromécaniques ; actionneurs électriques à l'exception de ceux pour armes à feu ; actionneurs de vannes (commandes électriques) ; électrovannes ; capteurs, notamment capteurs de position et de vitesse ; circuits électroniques pour la commande de moteurs ou pour l'exploitation des signaux provenant d'un capteur ; aimants ; bobines d'électro-aimants ; logiciels de commande et de contrôle électronique pour moteur ; programmation pour ordinateurs ; câbles électriques ; cartes magnétiques ; installation pour la commande à distance d'opérations industrielles ; compteurs ; encodeurs magnétiques ; induits et inducteurs électriques ; interfaces (informatique) ; circuits intégrés ; composants électroniques et électromécaniques ; appareils pour la mesure de vitesse, de position et de déplacement ; capteurs électroniques et électro-optiques de position et de vitesse ;
Consultations professionnelles dans le domaine de la mécanique et de l'électromécanique ; études de projets techniques ; recherches en mécanique et électromécanique ; dessin industriel ; élaboration de logiciels ; essais de matériaux ; recherches en physique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;
Concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de technologies.
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