Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOVA
MOVA S.A.

Numéro de dépôt :
3269802
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2014
MOVA de MOVA

Présentation de la marque MOVA

Déposée le 21 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) MOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOVA domicilié(e) 253 Av. du Général Leclerc,94700 Maisons Aefort - 94700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 760 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. de FOUCAUCOURT MOVA S.A. domicilié(e) 253 Av. du Général Leclerc,94700 Maisons Aefort - 94700 - France.

La marque MOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269802.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOVA est expirée depuis le 21 janvier 2014.

MOVA a également déposé les autres marques suivantes : MOVA


MOVA S.A. - 253 Av. du Général Leclerc,94700 Maisons Aefort - 94700 - France - SIREN 408760395


C. de FOUCAUCOURT MOVA S.A. - 253 Av. du Général Leclerc,94700 Maisons Aefort - 94700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Cuir et imitation du cuir – portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, de voyage – sacs d'écolier, porte-documents, serviettes en cuir. Vêtements en cuir, ceintures, gants. Articles pour fumeurs en cuir, étuis à cigares, à cigarettes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.