Déposée le 21 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) MOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOVA domicilié(e) 253 Av. du Général Leclerc,94700 Maisons Aefort - 94700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 760 395 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. de FOUCAUCOURT MOVA S.A. domicilié(e) 253 Av. du Général Leclerc,94700 Maisons Aefort - 94700 - France.
La marque MOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269802.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOVA est expirée depuis le 21 janvier 2014.
MOVA a également déposé les autres marques suivantes : MOVA
MOVA S.A. - 253 Av. du Général Leclerc,94700 Maisons Aefort - 94700 - France - SIREN 408760395
C. de FOUCAUCOURT MOVA S.A. - 253 Av. du Général Leclerc,94700 Maisons Aefort - 94700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Cuir et imitation du cuir – portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, de voyage – sacs d'écolier, porte-documents, serviettes en cuir. Vêtements en cuir, ceintures, gants. Articles pour fumeurs en cuir, étuis à cigares, à cigarettes.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MOVA"