Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ATAVIQUE
MOUZON LEROUX, SARL

Numéro de dépôt :
3989140
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2023
L ATAVIQUE de MOUZON LEROUX

Présentation de la marque L ATAVIQUE

Déposée le 11 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUZON LEROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L ATAVIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUZON LEROUX domicilié(e) 16 rue basse des carrières - 51380 - VERZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUZON LEROUX, M. Mouzon Sébastien domicilié(e) 16 rue basse des carrières - 51380 - VERZY - France.

La marque L ATAVIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989140.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATAVIQUE est expirée depuis le 11 mars 2023.

MOUZON LEROUX a également déposé les autres marques suivantes : MOUZON LEROUX & FILS , L'Ascendant , L'OPINIATRE , L ANGELIQUE , L'INCANDESCENT , L'INEFFABLE


MOUZON LEROUX, SARL - 16 rue basse des carrières - 51380 - VERZY - France


MOUZON LEROUX, M. Mouzon Sébastien - 16 rue basse des carrières - 51380 - VERZY - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Vins d'appellation d'origine Champagne ; eau-de-vie d'appellation d'origine Marc de Champagne, Fine de Champagne.