Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Exaltant
MOUZON LEROUX ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
4241723
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'Exaltant de MOUZON LEROUX ET FILS

Présentation de la marque L'Exaltant

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUZON LEROUX ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Exaltant »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUZON LEROUX ET FILS domicilié(e) 16 RUE BASSE DES CARRIERES - 51380 - VERZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUZON LEROUX ET FILS domicilié(e) 16 RUE BASSE DES CARRIERES - 51380 - VERZY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MOUZON LEROUX ET FILS, SARL - 16 RUE BASSE DES CARRIERES - 51380 - VERZY - France


MOUZON LEROUX ET FILS - 16 RUE BASSE DES CARRIERES - 51380 - VERZY - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 5 janvier 2017 - Rejet total n°692071 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.