MOUZON Jean-Jacques, agissant pour le compte de la société JMC Design & Technology en cours de formation
Numéro de dépôt :
3952361
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2022
Présentation de la marque GEVAUDAN
Déposée le 10 octobre 2012 par MOUZON Jean-Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GEVAUDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est MOUZON Jean-Jacques, agissant pour le compte de la société JMC Design & Technology en cours de formation domicilié(e) 9, chemin de la Pêchette - 69390 - MILLERY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque GEVAUDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952361.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEVAUDAN est expirée depuis le 10 octobre 2022.
MOUZON Jean-Jacques, agissant pour le compte de la société JMC Design & Technology en cours de formation - 9, chemin de la Pêchette - 69390 - MILLERY - France
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 12 février 2013 - Immatriculation de societé n°594696 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-12
Appareils d'éclairage ; de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Poêles (appareils de chauffage), appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gaz ; appareils et installation de climatisation ; économiseur de combustible ; appareil pour la fabrication de granulés de bois (combustible), à savoir machine.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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