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Marques déposées par MOUZIN Jacques
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QUAL.ACIEROS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUAL.ACIEROS
MOUZIN Jacques

Numéro de dépôt :
93486579
Date de dépôt :
05/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2003

Présentation de la marque QUAL.ACIEROS

Déposée le 5 octobre 1993 par MOUZIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUAL.ACIEROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est MOUZIN Jacques, domicilié(e) 27, rue de Versailles, 78150 Le Chesnay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIHEM Entreprise - France.

La marque QUAL.ACIEROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAL.ACIEROS est expirée depuis le 5 octobre 2003.

MOUZIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : QUAL.STEEL , QUAL.STAHL , QUAL.ALU , ARBATAX


MOUZIN Jacques - 27, rue de Versailles, 78150 Le Chesnay - France


GIHEM Entreprise - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Traitement des métaux en particulier des aciers