Déposée le 5 août 2005 par MOUZAY Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HUMANI-TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est MOUZAY Olivier domicilié(e) 12 Rue du Docteur Calmette - 60500 - VINEUIL SAINT FIRMIN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MOUZAY Olivier domicilié(e) 12 Rue du Docteur Calmette - 60500 - VINEUIL SAINT FIRMIN - France.
La marque HUMANI-TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUMANI-TERRE arrivera à expiration en date du 5 août 2025.
MOUZAY Olivier - 12 Rue du Docteur Calmette - 60500 - VINEUIL SAINT FIRMIN - France
M. MOUZAY Olivier - 12 Rue du Docteur Calmette - 60500 - VINEUIL SAINT FIRMIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Inscription le 6 octobre 2014 - Changement d'adresse n°632497 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2015 n°2592125 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-07-02
– support d'enregistrement magnétique et numétique.Emission télévisuelle et radio.Service de loisir, divertissement télévisé et radiophonique. – agence de presse ou d'information (nouvelles).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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