Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SILENE
Numéro de dépôt :
923646
Date de dépôt :
06/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SILENE
Déposée le 6 mai 1975 par monsieur Mouzard (Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SILENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SILENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SILENE est expirée depuis le 6 mai 1985.
Mouzard (Gaston a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460