Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SPRING-TEN
Numéro de dépôt :
96618476
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SPRING-TEN
Déposée le 27 mars 1996 par MOUZAC Jean-Michel Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPRING-TEN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 25 janvier 2000 - Rejet total n°294094 - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 2000-01-25