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Marques déposées par MOUYSSET Richard - Laubart Ste Radegonde
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*TROC MIOCHE* LE PREMIER DEPOT VENTE D'ARTICLES DE BEBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

*TROC MIOCHE* LE PREMIER DEPOT VENTE D'ARTICLES DE BEBE
MOUYSSET Richard - Laubart Ste Radegonde

Numéro de dépôt :
3127780
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2011
*TROC MIOCHE* LE PREMIER DEPOT VENTE D\'ARTICLES DE BEBE de MOUYSSET Richard - Laubart Ste Radegonde

Présentation de la marque *TROC MIOCHE* LE PREMIER DEPOT VENTE D'ARTICLES DE BEBE

Déposée le 22 octobre 2001 par MOUYSSET Richard - Laubart Ste Radegonde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « *TROC MIOCHE* LE PREMIER DEPOT VENTE D'ARTICLES DE BEBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est MOUYSSET Richard - Laubart Ste Radegonde, domicilié(e) 12850 ONET LE CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUYSSET Richard - France.

La marque *TROC MIOCHE* LE PREMIER DEPOT VENTE D'ARTICLES DE BEBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127780.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *TROC MIOCHE* LE PREMIER DEPOT VENTE D'ARTICLES DE BEBE est expirée depuis le 22 octobre 2011.


MOUYSSET Richard - Laubart Ste Radegonde - 12850 ONET LE CHATEAU - France


MOUYSSET Richard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

- Véhicules et voitures d'enfants - Meubles, mobiliers, parcs pour enfants et bébés - Vêtements, layettes et chaussures pour enfants et bébés - Jeux et jouets pour enfants et bébés

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].