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Marques déposées par MOUYEN Francis
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STOMAVISION S.T.V
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STOMAVISION S.T.V
MOUYEN Francis

Numéro de dépôt :
1561209
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2009

Présentation de la marque STOMAVISION S.T.V

Déposée le 21 novembre 1989 par MOUYEN Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOMAVISION S.T.V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOUYEN Francis, domicilié(e) 15 Chemin de la Gojousse, 31320 VIEILLE TOULOUSE (dossier no 2157374) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2157374) - France.

La marque STOMAVISION S.T.V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOMAVISION S.T.V est expirée depuis le 21 novembre 2009.

MOUYEN Francis a également déposé les autres marques suivantes : RADIOVISIOGRAPHIE R.V.G.


MOUYEN Francis - 15 Chemin de la Gojousse, 31320 VIEILLE TOULOUSE (dossier no 2157374) - France


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2157374) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1999 n°2157374 - Publication au BOPI 1999-11-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17

Inscription le 26 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493918 - Publication au BOPI 2009-03-26

Inscription le 26 mars 2009 - Changement de nature juridique n°493917 - Publication au BOPI 2009-03-26

Inscription le 13 janvier 1999 - Concession de licence n°270264 - Publication au BOPI 1999-01-13

Inscription le 13 janvier 1999 - transmission totale de propriété n°270265 - Publication au BOPI 1999-01-13

Inscription le 2 octobre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°441660 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441661 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 15 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152878 - Publication au BOPI 1992-12-15

Appareils et instruments électriques, photographiques, optiques, de mesurage.Appareils pour la production, l'enregistrement et la conversion de signaux électriques et électro-magnétiques, dispositifs de reconnaissance d'images, écrans de visualisation, ainsi que leurs pièces et composantes.Programmes informatiques. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.