MOUVEX, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1426849
Date de dépôt :
14/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2027
Présentation de la marque "MOUVEX"
Déposée le 14 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOUVEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "MOUVEX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOUVEX domicilié(e) ZI PLAINE DES ISLES, 2 RUE DES CAILLOTTES - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 236 548 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque "MOUVEX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOUVEX, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI PLAINE DES ISLES, 2 RUE DES CAILLOTTES - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 389236548
Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08
Renouvellement sans limitation n°2092749 - Publication au BOPI 1997-31
Renouvellement sans limitation le 10 août 2007 n°2348663 - Publication au BOPI 2007-08-10
Inscription le 1 avril 2005 - Changement de dénomination n°410146 - Publication au BOPI 2005-04-01
Inscription le 1 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410145 - Publication au BOPI 2005-04-01
Inscription le 14 mai 1999 - Changement de dénomination n°277426 - Publication au BOPI 1999-05-14
Inscription le 8 octobre 1996 - Gage constitué n°207302 - Publication au BOPI 1996-10-08
Inscription le 14 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277427 - Publication au BOPI 1999-05-14
Inscription le 14 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277429 - Publication au BOPI 1999-05-14
Renouvellement sans limitation le 25 août 2017 n°2657799 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-08-25
Macines et machines-outils;pompes, compresseurs, moteurs et leurs organes et accessoires, ainsi que toutes pièces mécaniques;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs. Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, climatiseurs et tous appareils et matériels touchant au froid industriel et à la distribution de boissons, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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