Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H M
Numéro de dépôt :
1385044
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1996
Présentation de la marque H M
Déposée le 19 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) MOUVEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque H M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H M est expirée depuis le 19 décembre 1996.
MOUVEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21