Mouvement Républicain et Citoyen, Association déclarée
Numéro de dépôt :
4182076
Date de dépôt :
20/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/05/2025
Présentation de la marque Orphelins du Bourget
Déposée le 20 mai 2015 par l'association loi 1901 Mouvement Républicain et Citoyen
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Orphelins du Bourget » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 Mouvement Républicain et Citoyen domicilié(e) 3 Avenue de Corbéra - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 343 406 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouvement Républicain et Citoyen, M. Laurent Jean-Luc domicilié(e) 3 Avenue de Corbéra - 75012 - PARIS - France.
La marque Orphelins du Bourget a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mouvement Républicain et Citoyen, Association déclarée - 3 Avenue de Corbéra - 75012 - PARIS - France - SIREN 392343406
Mouvement Républicain et Citoyen, M. Laurent Jean-Luc - 3 Avenue de Corbéra - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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