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Marques déposées par l'association loi 1901 Mouvement Républicain et Citoyen
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La gauche républicaine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La gauche républicaine
Mouvement Républicain et Citoyen, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4182075
Date de dépôt :
20/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/05/2025
La gauche républicaine de Mouvement Républicain et Citoyen

Présentation de la marque La gauche républicaine

Déposée le 20 mai 2015 par l'association loi 1901 Mouvement Républicain et Citoyen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La gauche républicaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Mouvement Républicain et Citoyen domicilié(e) 3 Avenue de Corbéra - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 343 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouvement Républicain et Citoyen, M. Laurent Jean-Luc domicilié(e) 3 Avenue de Corbéra - 75012 - PARIS - France.

La marque La gauche républicaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La gauche républicaine arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.

Mouvement Républicain et Citoyen a également déposé les autres marques suivantes : MOUVEMENT DES CITOYENS , La gauche qui aime la France , République en vrai , C LES CITOYENS , POLE Républicain , Socialisme et République , MRC MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN , Orphelins du Bourget , République Souveraine (RéSo) , Centre d'études, de recherches et d'éducation socialiste (CERES)


Mouvement Républicain et Citoyen, Association déclarée - 3 Avenue de Corbéra - 75012 - PARIS - France - SIREN 392343406


Mouvement Républicain et Citoyen, M. Laurent Jean-Luc - 3 Avenue de Corbéra - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.