Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ALSACIEN DER ELSASSER
MOUVEMENT POUR L'EXPRESSION ET LE DEVELOPPEMENT DE L'INFORMATION EN ALSACE (Association de droit local)

Numéro de dépôt :
1738394
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2000
L\'ALSACIEN DER ELSASSER de MOUVEMENT POUR L\'EXPRESSION ET LE DEVELOPPEMENT DE L\'INFORMATION EN ALSACE (Association de droit local

Présentation de la marque L'ALSACIEN DER ELSASSER

Déposée le 17 janvier 1990 par MOUVEMENT POUR L'EXPRESSION ET LE DEVELOPPEMENT DE L'INFORMATION EN ALSACE (Association de droit local auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ALSACIEN DER ELSASSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOUVEMENT POUR L'EXPRESSION ET LE DEVELOPPEMENT DE L'INFORMATION EN ALSACE (Association de droit local), domicilié(e) 4, rue Finkmatt, 67000 Strasbourg - France.

La marque L'ALSACIEN DER ELSASSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALSACIEN DER ELSASSER est expirée depuis le 17 janvier 2000.


MOUVEMENT POUR L'EXPRESSION ET LE DEVELOPPEMENT DE L'INFORMATION EN ALSACE (Association de droit local) - 4, rue Finkmatt, 67000 Strasbourg - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

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