MOUVEMENT POUR DEVENIR DES HOMMES LIBRES Association loi de 1901
Numéro de dépôt :
1756021
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/12/2000
Présentation de la marque hommes libres
Déposée le 6 décembre 1990 par MOUVEMENT POUR DEVENIR DES HOMMES LIBRES Association loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « hommes libres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MOUVEMENT POUR DEVENIR DES HOMMES LIBRES Association loi de 1901, domicilié(e) 91 QUAI DE LA GARE, 75013 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUVEMENT POUR DEVENIR DES HOMMES LIBRES Association loi de 1901 - France.
La marque hommes libres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hommes libres est expirée depuis le 6 décembre 2000.
MOUVEMENT POUR DEVENIR DES HOMMES LIBRES Association loi de 1901 - 91 QUAI DE LA GARE, 75013 PARIS - France
MOUVEMENT POUR DEVENIR DES HOMMES LIBRES Association loi de 1901 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01
Editions de livres, brochures, journaux manifestations publiques. Audio. Cinéma. Vidéo. Imprimerie - programmation pour ordinateur. Services de communications Conversation entre personnes Transmission des messages. Communication entre personnes orales, visuelle ou autre. Appareil pour l'enregistrement la transmission la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrements magnétiques et autres. Education. Institutions d'enseignements et divertissement. Agences matrimoniales Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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