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Marques déposées par Mouvement pédagogique de La Transition
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L'ÉCOLE DE LA TRANSITION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ÉCOLE DE LA TRANSITION
Mouvement pédagogique de La Transition, association

Numéro de dépôt :
4195510
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2025
L\'ÉCOLE DE LA TRANSITION de Mouvement pédagogique de La Transition

Présentation de la marque L'ÉCOLE DE LA TRANSITION

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2015 par Mouvement pédagogique de La Transition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ÉCOLE DE LA TRANSITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est Mouvement pédagogique de La Transition, association domicilié(e) 33 rue des Champs - 85230 - BOUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouvement pédagogique de La Transition, Mme. CATHERINE STRAVICINO domicilié(e) 33 rue des Champs - 85230 - BOUIN - France.

La marque L'ÉCOLE DE LA TRANSITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ÉCOLE DE LA TRANSITION arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.


Mouvement pédagogique de La Transition, association - 33 rue des Champs - 85230 - BOUIN - France


Mouvement pédagogique de La Transition, Mme. CATHERINE STRAVICINO - 33 rue des Champs - 85230 - BOUIN - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.