Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cafés d'Europe
Mouvement Européen-France, Association

Numéro de dépôt :
3920869
Date de dépôt :
18/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/05/2022
Cafés d\'Europe de Mouvement Européen-France

Présentation de la marque Cafés d'Europe

Déposée le 18 mai 2012 par la société Mouvement Européen-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cafés d'Europe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la société Mouvement Européen-France domicilié(e) 14 rue Mandar - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 205 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouvement Européen-France domicilié(e) 14 rue Mandar - 75002 - Paris - France.

La marque Cafés d'Europe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cafés d'Europe est expirée depuis le 18 mai 2022.

Mouvement Européen-France a également déposé les autres marques suivantes : Etats Généraux de l'Intégration Européenne (EGIE) , Mouvement Européen , Oui à l'Europe! , Droit d'Inventaire / Droit d'Inventer , Cin'Europe , Afterworks européens , États Généraux de l'Europe , Cinés d'Europe , Assises du Fédéralisme (AFed) , Assises de l'Intégration Européenne (AIE)


Mouvement Européen-France, Association - 14 rue Mandar - 75002 - Paris - France - SIREN 784205841


Mouvement Européen-France - 14 rue Mandar - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.