Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 MOUVEMENT DES ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES autrement dite ETHIC
/
L'INFORM'ETHIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INFORM'ETHIC
MOUVEMENT DES ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES autrement dite ETHIC (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1467815
Date de dépôt :
25/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/1998

Présentation de la marque L'INFORM'ETHIC

Déposée le 25 mai 1988 par l'association loi 1901 MOUVEMENT DES ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES autrement dite ETHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'INFORM'ETHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 MOUVEMENT DES ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES autrement dite ETHIC domicilié(e) Les Mercuriales 40, rue Jean Jaurès, 93170 BAGNOLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque L'INFORM'ETHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INFORM'ETHIC est expirée depuis le 25 mai 1998.

MOUVEMENT DES ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES autrement dite ETHIC a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE ETH , P.J.E. Partenariat Jeune Entreprise , L INFORM ETHIC , EVI ECOLE DE LA VENTE INTERNATIONALE , BOURSE AUX CRENEAUX , ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE - E.T.H. , ALLO CREATION D ENTREPRISES , COLOCE , ETHIC


MOUVEMENT DES ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES autrement dite ETHIC (Association régie par la loi de 1901) - Les Mercuriales 40, rue Jean Jaurès, 93170 BAGNOLET. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Imprimés, journaux et périodiques, livres.Communications. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.