Alliance Des Entreprises Sociales et Solidaires (ALLIESS)
Présentation de la marque Alliance Des Entreprises Sociales et Solidaires (ALLIESS)
Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par MOUVEMENT DES ENTREPRENEURS SOCIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alliance Des Entreprises Sociales et Solidaires (ALLIESS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Alliance Des Entreprises Sociales et Solidaires (ALLIESS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alliance Des Entreprises Sociales et Solidaires (ALLIESS) arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.
MOUVEMENT DES ENTREPRENEURS SOCIAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06