Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFFERENCES
Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples association loi 1901

Numéro de dépôt :
3349838
Date de dépôt :
31/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2015
DIFFERENCES de Mouvement contre le Racisme et pour l\'Amitié entre les Peuples

Présentation de la marque DIFFERENCES

Déposée le 31 mars 2005 par l'association loi 1901 Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIFFERENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples domicilié(e) 43, boulevard de Magenta,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 343 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude DULIEU Président du MRAP Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples (MRAP) domicilié(e) 43, boulevard de Magenta,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque DIFFERENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFERENCES est expirée depuis le 31 mars 2015.

Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples a également déposé les autres marques suivantes : Différences mrap


Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples association loi 1901 - 43, boulevard de Magenta,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 314343435


Monsieur Jean-Claude DULIEU Président du MRAP Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples (MRAP) - 43, boulevard de Magenta,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Produits ou services désignés : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton. Boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartements ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissements ou d'éducation. Services de loisirs. Publications de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonore locations de magnétoscopes ou de postes radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publications électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.