Marque enregistrée - Marque en vigueur

BÂTIMODULE
Mouvbox France

Numéro de dépôt :
4497398
Date de dépôt :
06/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2028
BÂTIMODULE de Mouvbox France

Présentation de la marque BÂTIMODULE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2018 par Mouvbox France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BÂTIMODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est Mouvbox France domicilié(e) 1905 av julien Panchot - 66000 - Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouvbox France, Monsieur YANN JÄGER domicilié(e) 1905 av julien Panchot - 66000 - Perpignan - France.

La marque BÂTIMODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÂTIMODULE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.


Mouvbox France - 1905 av julien Panchot - 66000 - Perpignan - France


Mouvbox France, Monsieur YANN JÄGER - 1905 av julien Panchot - 66000 - Perpignan - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ;

Location de machines de chantier ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages.