Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE CROS VERNET
Numéro de dépôt :
1124579
Date de dépôt :
07/02/1980
Lieu de dépôt :
Trib LIBOURNE
Présentation de la marque CHATEAU LE CROS VERNET
Déposée le 7 février 1980 par monsieur MOUTY Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE CROS VERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE CROS VERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LE CROS VERNET est expirée depuis le 7 février 1990.
MOUTY Noël a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-037