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Marques déposées par monsieur MOUTY Noël
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CHATEAU DE MONS Appellation Bordeaux clairet contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MONS Appellation Bordeaux clairet contrôlée
Monsieur MOUTY Noël, ST SULPICE DE FALEYRENS, 33330 ST EMILION.

Numéro de dépôt :
1258835
Date de dépôt :
17/01/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/01/1994

Présentation de la marque CHATEAU DE MONS Appellation Bordeaux clairet contrôlée

Déposée le 17 janvier 1984 par monsieur MOUTY Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE MONS Appellation Bordeaux clairet contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOUTY Noël - France.

La marque CHATEAU DE MONS Appellation Bordeaux clairet contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE MONS Appellation Bordeaux clairet contrôlée est expirée depuis le 17 janvier 1994.

MOUTY Noël a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANC DU BARRY Appellation ST EMILION GRAND CRU CONTROLEE , CHATEAU LE CROS VERNET


Monsieur MOUTY Noël, ST SULPICE DE FALEYRENS, 33330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée "Chateau de Mons".