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Marques déposées par monsieur MOUTY Daniel
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CHATEAU LE CROS VERNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CROS VERNET
Monsieur MOUTY Daniel

Numéro de dépôt :
1754091
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/03/2000
CHATEAU LE CROS VERNET de MOUTY Daniel

Présentation de la marque CHATEAU LE CROS VERNET

Déposée le 15 mars 1990 par monsieur MOUTY Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE CROS VERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOUTY Daniel domicilié(e) 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOUTY Daniel - France.

La marque CHATEAU LE CROS VERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CROS VERNET est expirée depuis le 15 mars 2000.

MOUTY Daniel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RAMBAUD Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


Monsieur MOUTY Daniel - 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Monsieur MOUTY Daniel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château le Cros Vernet.