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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOUTTE
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LA TABLE DU GRAAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TABLE DU GRAAL
MOUTTE (SA)

Numéro de dépôt :
1696922
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2001

Présentation de la marque LA TABLE DU GRAAL

Déposée le 26 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MOUTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TABLE DU GRAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOUTTE domicilié(e) 20 Quai du Lazaret, 13002 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque LA TABLE DU GRAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TABLE DU GRAAL est expirée depuis le 26 septembre 2001.

MOUTTE a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOUETTES , ALLIANCE , COBRA , 3 MATS , PERE RAPHAEL , GRAND LARGE , GOLDEN TEMPLE


MOUTTE (SA) - 20 Quai du Lazaret, 13002 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196789 - Publication au BOPI 1996-02-01

Inscription le 26 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195215 - Publication au BOPI 1995-12-26

Conserves alimentaires