Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COBRA
MOUTTE

Numéro de dépôt :
1209192
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2002

Présentation de la marque COBRA

Déposée le 9 juillet 1982 par la société MOUTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MOUTTE domicilié(e) Zone Industrielle Nord, 6 Avenue Lavoisier, 13340 ROGNAC (dossier no 2007209) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 559 826 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2007209) - France.

La marque COBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COBRA est expirée depuis le 9 juillet 2002.

MOUTTE a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOUETTES , ALLIANCE , 3 MATS , PERE RAPHAEL , GRAND LARGE , LA TABLE DU GRAAL , GOLDEN TEMPLE


MOUTTE - Zone Industrielle Nord, 6 Avenue Lavoisier, 13340 ROGNAC (dossier no 2007209) - France - SIREN 775559826


CABINET ROMAN - (dossier no 2007209) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1992 n°2007209 - Publication au BOPI 1992-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Viandes, poissons, volailles, gibiers;extraits de viande;fruits, légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confiture;oeufs, laits et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.