Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LOU BOURRELIAN DU DOMAINE DE LA JEANNETTE
Numéro de dépôt :
1270041
Date de dépôt :
27/10/1983
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
27/10/1993
Présentation de la marque LOU BOURRELIAN DU DOMAINE DE LA JEANNETTE
Déposée le 27 octobre 1983 par monsieur MOUTTE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « LOU BOURRELIAN DU DOMAINE DE LA JEANNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LOU BOURRELIAN DU DOMAINE DE LA JEANNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOU BOURRELIAN DU DOMAINE DE LA JEANNETTE est expirée depuis le 27 octobre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40