Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERE RAPHAEL
MOUTTE & Cie (SA)

Numéro de dépôt :
1172054
Date de dépôt :
14/08/1980
Lieu de dépôt :
MARSEILLE

Présentation de la marque PERE RAPHAEL

Déposée le 14 août 1980 par la Société Anonyme (SA) MOUTTE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « PERE RAPHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOUTTE & Cie domicilié(e) 2 quai d'Arenc, 13002 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque PERE RAPHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PERE RAPHAEL est expirée depuis le 14 août 1990.

MOUTTE & Cie a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , COBRA


MOUTTE & Cie (SA) - 2 quai d'Arenc, 13002 MARSEILLE. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44

Conserves alimentaires de viandes, de poissons, de fruits et de légumes. Vanilles et épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.