Déposée le 6 janvier 1994 par MOUTOUT Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CANNISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est MOUTOUT Laurent domicilié(e) 25 Avenue Sainte Victoire - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque CANNISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CANNISSE est expirée depuis le 6 janvier 2024.
MOUTOUT Laurent - 25 Avenue Sainte Victoire - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254486 - Publication au BOPI 2003-12-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
Inscription le 27 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617492 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-27
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2014 n°2549649 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-27
Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627501 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, parties et accessoires de lunettes; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; montres, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et peaux, imitations de cuir et peaux; maroquinerie; porte-feuilles, sacs à main, pochettes, porte-documents, porte-monnaie; malles et valises; parapluies, parasols.Tissus; draps de plage, linge de bain, gants de toilette, linge de table, linge de maison, linge et couvertures de lit, rideaux en matières textiles.Vêtements prêt-à-porter pour hommes, femmes et enfants; manteaux, costumes, vestes, blousons, trois-quarts, paletots, pantalons, jupes, robes, ensembles avec jupe ou pantalon, tricots, pull-overs, chemises y compris chemises tricotées, chemisiers; sous-vêtements; vêtements de nuit;vêtements de pluie; vêtements de sport; maillots de bain; vêtements de plage; ceintures, bretelles, écharpes, foulards, cravates, gants, chapellerie, chaussures
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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