Déposée le 20 août 2012 par monsieur MOUTOUSSAMY Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'OISEAU BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-37 du 14 septembre 2012.
Le déposant est monsieur MOUTOUSSAMY Nicolas domicilié(e) 18 Chemin Grand Canal, La Bretagne - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AKHOUN – RAJABALY, M. RAJABALY Rohan domicilié(e) 71 rue du Général de Gaulle - 97400 - SAINT DENIS - France.
La marque L'OISEAU BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941222.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OISEAU BLEU est expirée depuis le 20 août 2022.
M. MOUTOUSSAMY Nicolas - 18 Chemin Grand Canal, La Bretagne - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France
SELARL AKHOUN – RAJABALY, M. RAJABALY Rohan - 71 rue du Général de Gaulle - 97400 - SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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