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Marques déposées par MOUTOUS Christian
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DOMAINE DE SEAUME-LONGUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SEAUME-LONGUE
MOUTOUS Christian, Pierre

Numéro de dépôt :
1509687
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
23/10/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE SEAUME-LONGUE

Déposée le 23 octobre 1987 par MOUTOUS Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE SEAUME-LONGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOUTOUS Christian, Pierre, domicilié(e) 39, Route de Bollène, 84290 Ste Cécile-les-Vigues (dossier no 2101132) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOUTOUS Christian domicilié(e) (dossier no 2101132) - France.

La marque DOMAINE DE SEAUME-LONGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE SEAUME-LONGUE est expirée depuis le 23 octobre 2007.


MOUTOUS Christian, Pierre - 39, Route de Bollène, 84290 Ste Cécile-les-Vigues (dossier no 2101132) - France


MOUTOUS Christian - (dossier no 2101132) - France


Renouvellement sans limitation le 25 décembre 1997 n°2101132 - Publication au BOPI 1997-12-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 16 juin 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°256503 - Publication au BOPI 1998-06-16

Inscription le 31 décembre 1997 - Recours en restauration n°247446 - Publication au BOPI 1997-12-31

Inscription le 24 novembre 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°246119 - Publication au BOPI 1997-11-24

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Côtes du Rhône.