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Marques déposées par MOUTOT Franck
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Les éditions folies douces
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les éditions folies douces
MOUTOT Franck, Agissant pour le compte de la société Les éditions folies douces en cours de formation

Numéro de dépôt :
3827697
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2021
Les éditions folies douces de MOUTOT Franck

Présentation de la marque Les éditions folies douces

Déposée le 2 mai 2011 par MOUTOT Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les éditions folies douces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est MOUTOT Franck, Agissant pour le compte de la société Les éditions folies douces en cours de formation domicilié(e) 12 rue Geoffroy Saint Hilaire - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUTOT Franck domicilié(e) 12 rue Geoffroy Saint Hilaire - 75005 - PARIS - France.

La marque Les éditions folies douces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les éditions folies douces est expirée depuis le 2 mai 2021.

MOUTOT Franck a également déposé les autres marques suivantes : CRISE-CRASH


MOUTOT Franck, Agissant pour le compte de la société Les éditions folies douces en cours de formation - 12 rue Geoffroy Saint Hilaire - 75005 - PARIS - France


MOUTOT Franck - 12 rue Geoffroy Saint Hilaire - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.