Déposée le 11 octobre 2016 par monsieur MOUTONNET CHRISTIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est monsieur MOUTONNET CHRISTIAN domicilié(e) IMPASSE JEAN GOUNOT - 83136 - GAREOULT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOUTONNET CHRISTIAN domicilié(e) quartier des taurelles - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306170.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MOUTONNET CHRISTIAN - IMPASSE JEAN GOUNOT - 83136 - GAREOULT - France
M. MOUTONNET CHRISTIAN - quartier des taurelles - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Vente au détail de foyers ouverts, cheminées, foyers fermés, poêles, inserts, cuisinières, chaudières, à bois ou à pellets ou hydro. et conduits de cheminées ; services d'importation et d'exportation de foyers ouverts, cheminées, foyers fermés, poêles, inserts, cuisinières, chaudières, à bois ou à pellets ou hydro. et conduits de cheminées et produits annexes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
Pose et installation de foyers ouverts, cheminées, foyers fermés, poêles, inserts, cuisinières, chaudières, à bois ou à pellets ou hydro. et conduits de cheminées et produits annexes.
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