Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPRIT MONGOL
M. MOUTONNET Christian

Numéro de dépôt :
4214098
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2025
ESPRIT MONGOL de MOUTONNET Christian

Présentation de la marque ESPRIT MONGOL

Déposée le 1 octobre 2015 par monsieur MOUTONNET Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ESPRIT MONGOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est monsieur MOUTONNET Christian domicilié(e) 12 Impasse Charles Gounod, quartier compositeur - 83136 - GAREOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOUTONNET Christian domicilié(e) 12 Impasse Charles Gounod, quartier compositeur - 83136 - GAREOULT - France.

La marque ESPRIT MONGOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214098.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT MONGOL arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.

MOUTONNET Christian a également déposé les autres marques suivantes : Un poêle dans la main , (Marque figurative)


M. MOUTONNET Christian - 12 Impasse Charles Gounod, quartier compositeur - 83136 - GAREOULT - France


M. MOUTONNET Christian - 12 Impasse Charles Gounod, quartier compositeur - 83136 - GAREOULT - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Yourtes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.