Déposée par voie électronique le 7 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUTON VIOLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOUTON VIOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUTON VIOLET domicilié(e) 14 RUE DE LOZERE - 91400 - ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 683 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUTON VIOLET domicilié(e) 14 RUE DE LOZERE - 91400 - ORSAY - France.
La marque MOUTON VIOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTON VIOLET est expirée depuis le 7 janvier 2021.
MOUTON VIOLET a également déposé les autres marques suivantes : M. MOUTONVIOLET
MOUTON VIOLET, SARL unipersonnelle - 14 RUE DE LOZERE - 91400 - ORSAY - France - SIREN 528683600
MOUTON VIOLET - 14 RUE DE LOZERE - 91400 - ORSAY - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; agences de publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité radiophonique ;publicité télévisée ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; décoration de vitrines ; services de publicité et de marketing. ;
Télécommunications ; agences de presse ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; informations en matière de télécommunications. ;
Services de dessinateurs d'arts graphiques, conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; création et entretien de sites web pour des tiers ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour emballages ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs web ; élaboration de logiciels [conception] ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stylisme [esthétique industrielle]. ;
Concession de licences de logiciels [services juridiques] ; enregistrement de noms de domaine [services juridiques] ; concession de licences de logiciels [services juridiques] ; concession de licences de propriété intellectuelle.
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