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Marques déposées par MOUTON Jean-Claude
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SUN BIKES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN BIKES
MOUTON Jean-Claude

Numéro de dépôt :
92423847
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2002

Présentation de la marque SUN BIKES

Déposée le 18 juin 1992 par MOUTON Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUN BIKES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est MOUTON Jean-Claude, domicilié(e) 2 Place Renaudel, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUTON Jean-Claude - France.

La marque SUN BIKES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN BIKES est expirée depuis le 18 juin 2002.

MOUTON Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : HOLIDAY CANOES , HOLIDAY TAXI , HANDI-RAMPES , RASCAL SCOOTERS , BOLIDES &BIKES , HOLIDAY CARS RENTAL , SMARTSHOPPER , HANDILIB


MOUTON Jean-Claude - 2 Place Renaudel, 69003 LYON - France


MOUTON Jean-Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Cycles, tricycles et quadricycles motorisés ou non Publicité Location de cycles, motocycles automobiles, bateaux, aéronefs Services de transport

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.