Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOLIDAY CANOES
MOUTON JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
3159153
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
12/04/2012
HOLIDAY CANOES de MOUTON JEAN CLAUDE

Présentation de la marque HOLIDAY CANOES

Déposée le 12 avril 2002 par MOUTON JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « HOLIDAY CANOES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est MOUTON JEAN CLAUDE domicilié(e) 200, rue A. Philip,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUTON JEAN CLAUDE domicilié(e) 200, rue A. Philip,69003 LYON - 69003 - France.

La marque HOLIDAY CANOES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOLIDAY CANOES est expirée depuis le 12 avril 2012.

MOUTON JEAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : HOLIDAY TAXI , HANDI-RAMPES , RASCAL SCOOTERS , BOLIDES &BIKES , HOLIDAY CARS RENTAL , SMARTSHOPPER , HANDILIB


MOUTON JEAN CLAUDE - 200, rue A. Philip,69003 LYON - 69003 - France


MOUTON JEAN CLAUDE - 200, rue A. Philip,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Bateaux et canoës Location de bateaux et de canoës

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.