Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR LA PLAINE ET LA VOGE
Monsieur MOUTON Jacques

Numéro de dépôt :
1063775
Date de dépôt :
10/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Mirecourt

Présentation de la marque POUR LA PLAINE ET LA VOGE

Déposée le 10 février 1978 par monsieur MOUTON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Mirecourt), la marque française « POUR LA PLAINE ET LA VOGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOUTON Jacques domicilié(e) 5, Avenue Bouloumié - 88800 VITTEL - France.

La marque POUR LA PLAINE ET LA VOGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque POUR LA PLAINE ET LA VOGE est expirée depuis le 10 février 1988.


Monsieur MOUTON Jacques - 5, Avenue Bouloumié - 88800 VITTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011

Journal périodique