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Marques déposées par madame MOUTIN Aline
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LE ROSSIGNOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROSSIGNOL
Madame MOUTIN Aline, épouse PELOUX

Numéro de dépôt :
1035345
Date de dépôt :
23/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE ROSSIGNOL

Déposée le 23 juin 1977 par madame MOUTIN Aline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE ROSSIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MOUTIN Aline domicilié(e) Quartier des Vautes, 94300 CAVAILLON. - France.

La marque LE ROSSIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE ROSSIGNOL est expirée depuis le 23 juin 1987.


Madame MOUTIN Aline, épouse PELOUX - Quartier des Vautes, 94300 CAVAILLON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.