Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL CHARDONNAY
Numéro de dépôt :
1030944
Date de dépôt :
12/10/1977
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE SUR SAONE
Présentation de la marque ROYAL CHARDONNAY
Déposée le 12 octobre 1977 par MOUTET Henry COGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE SUR SAONE), la marque française « ROYAL CHARDONNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL CHARDONNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROYAL CHARDONNAY est expirée depuis le 12 octobre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-021