Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIMANCHE
MOUTET Georges

Numéro de dépôt :
1078081
Date de dépôt :
01/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Pau

Présentation de la marque DIMANCHE

Déposée le 1 juin 1978 par MOUTET Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Pau), la marque française « DIMANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOUTET Georges, domicilié(e) rue Lapeyrère 64300 ORTHEZ - France.

La marque DIMANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DIMANCHE est expirée depuis le 1 juin 1988.


MOUTET Georges - rue Lapeyrère 64300 ORTHEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.