Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASPHALTE
Numéro de dépôt :
1331190
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
08/11/1995
Présentation de la marque ASPHALTE
Déposée le 8 novembre 1985 par MOUTAUD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « ASPHALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ASPHALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPHALTE est expirée depuis le 8 novembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17