Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORTHOSTYL
Numéro de dépôt :
1641764
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
30/10/2000
Présentation de la marque ORTHOSTYL
Déposée le 30 octobre 1990 par Moutat Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ORTHOSTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORTHOSTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOSTYL est expirée depuis le 30 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27